PREAMBULE

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1. OBJET

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  • Permettre à tout moment l’affichage des liens contenus dans le Service et permettre la re-direction effective de ces liens vers les pages web du site ISRAELVALLEY.com correspondantes.
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  • à vendre, modifier, traduire, reproduire, publier, transmettre, distribuer ou autrement diffuser tout ou partie du Service, ou bien supprimer ou omettre d’afficher tout lien promotionnel inclus dans le Service ;
  • à louer à court ou à long terme, ou autrement transférer les droits du Service ;
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6. INFORMATIONS DIVERSES

Les présentes conditions constituent l’accord intégral relatif à cette licence entre les parties et remplacent tous les accords et déclarations antérieurs entre celles-ci. Si une disposition des Conditions Générales d’Utilisation est déclarée inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle sera modifiée autant que nécessaire pour la rendre applicable. Les Conditions Générales d’Utilisation seront régies et interprétées par la loi et les juridictions françaises. Toute action visant à faire respecter les Conditions Générales d’Utilisation sera engagée devant les tribunaux de Paris. ISRAEL VALLEY n’est pas responsable des coûts ou de la responsabilité associés à l’établissement d’une connexion (par quelque moyen que ce soit) à Internet, au Service ou à un autre service en ligne, ou encore au réseau.

L’UTILISATEUR certifie détenir l’autorisation légale d’utiliser le Service et d’accéder au Service, et si l’UTILISATEUR est un particulier, qu’il a plus de 18 ans. Les parties aux Conditions Générales d’Utilisation sont des contractants indépendants, et les dispositions des Conditions Générales d’Utilisation ne créent pas un contrat de fournisseur, une entreprise conjointe, une agence, une franchise, une relation de représentation commerciale ou un lien employeur/employé entre les parties.

7. LIENS HYPERTEXTES

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